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Marques déposées par SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE
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RIZ CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIZ CAMARGUE
SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
92432068
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque RIZ CAMARGUE

Déposée le 24 août 1992 par SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIZ CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE, domicilié(e) Mas du Sonnailler - Route de Gimeaux, 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNO BLOHORN Président du Syndicat des Riziculteurs de France - France.

La marque RIZ CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIZ CAMARGUE est expirée depuis le 24 août 2002.

SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIZ CAMARGUE , CAMARGUE


SYNDICAT DES RIZICULTEURS DE FRANCE - Mas du Sonnailler - Route de Gimeaux, 13200 ARLES - France


Monsieur BRUNO BLOHORN Président du Syndicat des Riziculteurs de France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Riz et préparations faites à base de céréales de Riz Produits agricoles, graines, et semences

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.